Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par Eric Abtan et Eric Baumann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Aqua Color Led » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Les déposants sont Eric Abtan domicilié(e) 7 Av des Cavaliers - 78320 - Le Mesnil St Denis - France et Eric Baumann domicilié(e) 10 Allée des Ajoncs - 78280 - Guyancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Abtan domicilié(e) 7 Av des Cavaliers - 78320 - Le Mesnil St Denis - France.
La marque Aqua Color Led a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eric Abtan - 7 Av des Cavaliers - 78320 - Le Mesnil St Denis - France
Eric Baumann - 10 Allée des Ajoncs - 78280 - Guyancourt - France
Eric Abtan - 7 Av des Cavaliers - 78320 - Le Mesnil St Denis - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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